Handicap: Le Sénat vote le stationnement gratuit

Handicap: Le Sénat vote le stationnement gratuit

Résumé : Le Sénat a voté jeudi le stationnement gratuit et sans limitation de durée pour les personnes handicapées.
 
Par le

PARIS, 12 déc 2013 (AFP) -

Le Sénat a voté jeudi le stationnement gratuit et sans limitation de durée pour les handicapés, qui devra encore être adopté par l'Assemblée nationale pour être appliqué.
L'auteur de la proposition de loi, Didier Guillaume (PS), a dit vouloir s'"assurer que tout citoyen, quel qu'il soit, handicapé ou non, puisse se déplacer et se garer en toute autonomie". Les sénateurs ont voté à l'unanimité le texte soutenu par le gouvernement, seule l'UMP s'abstenant. "Pourquoi imposer la gratuité dans des parkings urbains dont les aménagements sont adaptés aux personnes handicapées?", a demandé Catherine Deroche (UMP). "Le coût serait inévitablement répercuté sur les autres usagers". Elle a regretté que ce texte vienne alors que doit s'ouvrir un grand débat sur la politique du handicap.

Dans un premier temps, il devait être permis aux titulaires de la carte européenne de stationnement de bénéficier d'un accès gratuit et sans limitation de durée seulement aux places qui leur sont réservées. Mais la commission des Affaires sociales du Sénat a, par amendement, étendu, pour les titulaires de cette carte, le principe de gratuité et de non-limitation de durée à toutes les places, réservées ou non.

Les sénateurs ont fixé plusieurs limites. Pour éviter le problème des voitures "tampons", il sera possible de fixer une durée maximale de stationnement d'au moins 12 heures. Ils ont adopté un amendement centriste qui prévoit de laisser aux autorités compétentes la possibilité d'appliquer, dans les parcs de stationnement avec bornes d'entrée et de sortie accessibles par les personnes handicapées, soit le tarif de droit commun, soit un tarif spécifique.

Pour les parkings gérés en délégation de service public, la nouvelle règle ne s'appliquera qu'à partir du renouvellement des contrats. Le rapporteur Ronan Kerdraon (PS) a relevé que la gratuité illimitée pour les personnes handicapées existe dans une centaine de villes, dont Saint-Brieuc, Lille, Paris, Toulouse ou Bordeaux. Il a souligné la nécessité de "la généraliser à l'heure où la politique d'accessibilité universelle
connaît un second souffle".

Plusieurs intervenants ont dénoncé l'utilisation frauduleuse de cartes de stationnement. "Certains utilisent le badge d'un parent placé en maison de retraite ou, parfois, décédé depuis plusieurs années", a affirmé Jean-Claude Requier (RDSE, à majorité PRG), critiquant "un badge rudimentaire, aisément usurpable".
"Le nombre des cartes de stationnement est estimé à 1,5 million, pour 38 millions de permis de conduire", lui a répondu la ministre déléguée aux personnes handicapées Marie-Arlette Carlotti. "Nous entreprenons de les
dématérialiser, de les simplifier (..) de mieux les contrôler". "La police a reçu des consignes pour verbaliser les personnes, de plus en plus nombreuses, qui manquent de citoyenneté en se garant sur une place réservée", a-t-elle prévenu. En 2012, 174.826 contraventions ont été dressées à ce sujet, 14% de plus qu'en 2011.

" Tous droits de reproduction et de représentation réservés.© (2013) Agence France-Presse.Toutes les informations reproduites sur cette page sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par l'AFP. Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l'accord préalable écrit de l'AFP. L'AFP ne pourra être tenue pour responsable des délais, erreurs, omissions qui ne peuvent être exclus, ni des conséquences des actions ou transactions effectuées sur la base de ces informations ".

Commentaires

Réagissez à cet article
 

Le 12/12/2013 par gigi :
sa commence à bouger un petit peut,mais c est pas suffisant,il faut que nos politiciens se penche plus sincerement sur le handicap

Le 12/12/2013 par gigi :
il faut qu on puisse se déplacé facilement et n'importe ou , il faut plus d'action du couvernement quel qu'il soit!!

Le 12/12/2013 par veve29 :
il faudrait que la photo du titulaire soit sur le devant de la carte et que le n°
de la voiture soit indiqué sur la carte

Le 13/12/2013 par W.Salens :
Décision salutaire en espérant que l'application ne tardera pas trop. Oui à la photo sur le devant de la carte,par contre la carte n'est pas attribuée au véhicule puisque la personne peut être conducteur ou passager d'un véhicule différent.
Photo éventuelle et date de validité: serait temps que la date, manuscrite, ne disparaisse pas par le soleil au bout de 6 mois à peine.

Le 13/12/2013 par erispoe :
La personne handicapée est un citoyen comme les autres et doit aussi payer son dû comme les autres.
Le vrai problème est l'impassibilité des pouvoirs publics à sanctionner les irresponsables qui utilisent les places réservées.
Etant moi-même handicapé, faisant remarquer à un policier que la place réservée était utilisée par un anonyme sans carte de stationnement européenne, l'agent me fit la réponse suivante : je" ne suis pas là pour ça.
Le respect des lois sur le handicap se doit d'être respectée et être mise en application par les services de l'état.

Le 13/12/2013 par liaclo :
Je viens d avoir un refus de la MDPH pour une carte d invalidité j ai une fibromyalgie

Le 13/12/2013 par W.Salens :
Jetez un oeil ou deux yeux sur le blog FaireFace: l'APF et la FNATH semblent faire la fine bouche. Etonnant.

Le 14/12/2013 par AZEMARD Claude :
Le problème c'est que le texte doit être adoptée par l'Assemblée Nationale, il va falloir un à deux ans pour rendre cette loi active !

Le 26/12/2013 par claudio 64 :
EN FAUTEUIL DEPUIS 1972? Amputé des deux jambes mi-cuisse je demande aux autorités de garder le panneau actuel pour fauteuil, et pour les autres handicapés qui peuvent se déplacer sans fauteuil un panneau avec un homme, une debout avec une canne. j'ai 74 ans et mes bras ne suivent pas toujours usure, et j'en ai marre de m'entendre dire moi aussi j'ai la carte et démerde toi par des gens qui peuvent se mouvoir plus facilement.

Le 16/01/2014 par coco :
La place devant l'école est souvent prise par des parents valident mais pressés !!!
Ne voulant pas d'histoire,je suis allée me garer un peu plus loin, la police municipale est arrivée et m'a verbalisé alors que j'expliquais le pourquoi pendant ce temps l'indéliquat est partie et j'ai pris une contravention de 35 €
Bravo, je suis furieuse.

Le 18/01/2014 par Jean-Marc Rigade :
Claudio :
Doit-on faire un concours de handicap ? Connais-tu la souffrance de celui qui marche ? Sais-tu la difficulté qu'ils rencontrent à supporter des prothèses ? Un tel classement est ridicule, sommes-nous aux jeux olympiques ? Il est déjà difficile de faire respecter les droits des personnes handicapées, doit-on rendre tout cela encore plus complexe.

Le 23/01/2014 par warriors :
je suis locataire d'un appartement hlm.suite a une réhabilitation le parking extérieur disposera de 4 place handicapé je possède la carte de stationnement,comme cette résidence hlm va faire cloturer l'ensemble de cette résidence je pourrais avoir accés au parking avec un badge le bailleur a t'il le droit de me faire payer mon emplacement entre 5 et 15 euros par mois du fait que l'ensemble sera sécurisé par une cloture hauteur maxi 1.90 mètre????

Le 23/01/2014 par warriors :
je suis locataire d'un appartement hlm.suite a une réhabilitation le parking extérieur disposera de 4 place handicapé je possède la carte de stationnement,comme cette résidence hlm va faire cloturer l'ensemble de cette résidence je pourrais avoir accés au parking avec un badge le bailleur a t'il le droit de me faire payer mon emplacement entre 5 et 15 euros par mois du fait que l'ensemble sera sécurisé par une cloture hauteur maxi 1.90 mètre????

Le 13/02/2014 par Gilou :
le plus simple serait la gratuité pour tous sur la voie publique, cette dernière étant financée par nos impôts et taxes en tous genres. Je ne vois aucune raison valable pour justifier d'une redevance pour me garer.Cependant pour limiter le temps de stationnement, réutilisons le "disque bleu" avec, peut-être, un temps plus long pour compenser le transfert.

Le 13/02/2014 par gribouille :
moi pour ma part sur mon lieu de travail je n'hesite a faire intervenir les agents pour verbaliser les contrevenants

Le 18/02/2014 par Lilibulle65 :
Pour répondre au "moi je peux marcher mais pas vous donc". Nous (handicapés et aidants) sommes TOUS dans la même galère face à un trottoir, une maladie, une administration.
De grâce, il y a assez de moments pour nous pourrir la vie sans rajouter des problèmes d'égo. Mon fils a 5 ans, est polyhandi à plus de 90 %. Pourtant je garde le sourire parce que c'est la seule chose qui le rends heureux !
Jamais il ne marchera, ne tiendra assis, ne mangera seul, ne parlera.Jamais il ne sera un petit garçon comme les autres.
S’il vous plait, ravalez vos rancoeurs et soyez plus digne que ça face aux bout choux comme le mien ou ceux que je croise branchés de partout… qui eux gardent le regard droit !!!

Le 25/02/2014 par colas51 :
Handicap: Le Sénat vote le stationnement gratuit.

Madame,Monsieur.

Cette loi de décembre 2013, est elle déjà parue au Journal Officiel.
Merci pour la réponse.

Le 27/02/2014 par Peyrieras :
Bonjour,
Cette loi est elle applicable à ce jour?
Merci

Le 13/03/2014 par krysmb :
Pourquoi lorsque l'on est detenteur d'une carte handicap pour station penible avec le perimetre d'handicap validé par la medecine et avec un taux de
79% d'handicap on se voit refuser une carte de stationnement qui est pourtant délivrée gratuitement par l'Etat via la préfecture ? Quand le France appliquera-t-elle les lois qui sont votées ? Et pourquoi la Maison des Adultes Handicapées refuse systématiquement le complément de revenu qui doit être alloué à tout handicapé qui assume un logement independa t ? Tout cela est scandaleux et est une violation de la loi sur le handicap

Le 13/03/2014 par ctonne :
Il faudrait peut être commencer par ne pas attribuer le macaron à des personnes qui ont peut être une maladie mais qui peuvent se déplacer sans problèmes. Si Madame Catherine DEROCHE le souhaite je veux échanger mon handicap contre ses jambes !!!! il faut arrêter la connerie de tous ces gens qui disent défendre les intérets des citoyens et qui en fait défende les leurs

Le 21/03/2014 par lif92 :
1 - fi de tous ces différents commentaires. Ce n'est pas difficile d'OBLIGER (c-a-d sortir de sa voiture de fonction(s) et VÉRIFIER réellement), tous les agents représentant l'autorité publique de verbaliser les "squatteurs" de places réservées (insuffisantes partout), cela fait rentrer de l'argent à l'état (et pour une fois ce n'est pas du vol...). 2 - MAIS SURTOUT vite REMPLACER les cartes actuelles OBSOLÈTES, volées (2 fois vitres de ma voiture cassées pour voler la carte..., et/ou plus ou moins photocopiées. Voici des actions EFFICACES et qui ne présentent aucunes cotestations. 3 - Enfin apprendre au titulaires de la Carte (orange) d'Invalidité ne remplace EN RIEN cette fameuse carte de stationnement.Merci à qui voudra prendre ces bonnes décisions.

Le 27/03/2014 par vacherose :
@krysmb, c'est la MDPH qui accepte (ou refuse) d'octroyer la carte de stationnement. La décision est prise dans une réunion de médecins avec votre dossier médical rempli par votre médecin. Il me semble qu'il faut avoir,au minimum, 80 % de taux d'invalidité pour l'obtenir.

Le 21/04/2014 par THIEBEAUX :
ce qui serait bien c'est des emplacements parkings immeubles handicapés sans prétendre la gratuité pour handicap inférieur a 80% difficultés de se garer loin accès difficiles(marches) et emplacements exigus

Le 26/04/2014 par givon :
J'ai une carte depuis 1999,handicapé à 80%.Dernier renouvellement 2009 (l'arrété date de 2005)Cette année, on me refuse le renouvellement.C'est de l'épuration ?

Le 22/05/2014 par gilles :
de toutes façon c'est la galère dans la majorité du territoire et le problème ne semble pas intéresser nos politiques on reporte les délais et tout le monde s'en fou

Le 09/06/2014 par Yaki :
J'ai depuis peu la carte de stationnement. je ne suis pas en fauteuil, mais j'ai des difficultés pour sortir de mon véhicule que je sois conducteur ou passager,si je ne peux pas ouvrir au maximum la portière. si le cas se présentait, je saurai être courtois vis à vis d'une personne en fauteuil. La souffrance n'est pas toujours visible, mais la difficulté à se mouvoir l'est un peu plus. quelque soit notre "niveau d'invalidité" soyons courtois et respectueux.j'ai fait longtemps parti des personnes non reconnue, mais j'ai toujours étais outré par le manques de respect des automobilistes qui se gare sur les passages piéton ou à cheval sur les trottoirs ne laissant plus suffisamment de place pour passer avec un fauteuil ou une poussette. on oblige les villes et communes à faire des trottoirs plus larges, pourquoi??? que l'on fasse déjà en sorte que les trottoirs soient dédiés entièrement au piétons et non aux automobilistes ou autres commerces qui en prennent possession.

Le 24/08/2014 par Castelannie :
Bjr, j'ai bien reçu ma carte de priorité mais pas la carte stationnement. J'ai reçu un accord favorable et le service de la préfecture de l'Aisne s'est réuni le 17 juillet dernier. Ils avaient un mois pour me le notifié mais je n'ai rien reçu. J'ai appelé la maison des handicapés qui répond que ce n'est pas eux qui la délivre. Ma demande initiale date de début Mars, cela commence à faire long !

Le 09/09/2014 par seb19 :
Nous avons une carte de stationnement pour notre fils qui est autiste, bien que reconnu lourdement handicapé 90%, nous sommes conscient qu'il peut parfaitement se déplacer et avons souvent des appréhensions à nous garer sur les places réservées, d'un autre coté nous nous disons pourquoi pas le faire, vu que certains dans des cas encore moins douloureux ne se gênent pas et que d'autres fraudent carrément. Je serai d'accord avec Claudio de faire 2 sortes de cartes, mais en pratique est-ce possible, surtout que c'est une législation européenne, j'ai quand même du mal à comprendre parfois les modalités de délivrance de cette carte, j'ai une soeur handicapée physique et psychique, elle possède une carte orange, a du mal à se déplacer mais la mdph a jamais voulu lui délivrer la carte de stationnement, pourtant on voit des gens qui l'ont et paraissent beaucoup moins handicapées, à se demander si parfois ça marche pas par piston.

Le 09/09/2014 par seb19 :
D'ailleurs en parlant de ça, nous rentrons d'Espagne,,où nous allons régulièrement là le parking pour les personnes handicapées y est gratuit pratiquement partout, de plus si une personne possédant une carte ne trouve pas de place révervée elle peut se mettre sur une place normale, elle ne sera pas verbalisée.

Le 25/03/2015 par Jacqueline :
La carte de stationnement est délivrée sur demande différente de la carte de priorité. La mdph m'a dit il y a quelques années, que cette carte de stationnement était délivrée dès 40% de handicap.

Le 16/04/2015 par bob :
au nom de la LIBERTE D ALLER ET VENIR serait il possible au niveau EUROPEEN dobtenir un badge EUROPEEN capable de gerer toutes les voix pietonnes entrée sortie afin de ne pas se tordre les pieds les cannes les roues de fauteuil sur des paves moyennageux qui rassurent les bobos et leurs descendants de ne pas etre troubles par la présence de personne handicapées. ??????? a suivre

Le 07/06/2015 par le petit prince :
bjr, en réponse à "veve29" : pas d'accord pour mettre la photo sur la carte, puisque la photo est déjà sur la carte d'invalidité (que l'on doit présenter en cas de contrôle de la police). De + comment mettre le numéro d'immatriculation de la voiture sur une carte ? la carte n'est pas rattachée à un véhicule (je n'ai pas de voiture et avec vous, je ne pourrais donc pas me servir de ma carte si je monte dans une autre voiture).

Le 07/06/2015 par le petit prince :
bjr. A "seb19" : vous vous demandez comment la carte de stationnement européenne est délivrée ? vous remarquez par vous-même que votre fils n'en a pas réellement besoin. Alors pourquoi ne pas la renvoyez ? La carte de stationnement n'est délivrée qu'aux personnes qui en FONT la demande. Ce n'est pas parce que votre fils a la carte d'invalidité qu'on va lui octroyer la carte de stationnement.

Le 07/06/2015 par le petit prince :
bjr. Pour ceux que cela intéresse, la carte de stationnement européenne est délivrée dans le cas où vous ne pouvez pas faire + de 200 mètres à pied. C'est aussi pour cela que la gratuité des parkings est offerte, car je me demande bien comment une personne qui ne peut pas marcher beaucoup peut aller payer le parcmètre qui se trouvera à + 100 mètres (faut faire l'aller et le retour), dans un délai correct, pour ne pas se prendre une amende par la pervenche qui passera près de votre voiture. Pour info, à Paris (et dans certaines villes également), vous pouvez stationner sur n'importe quelle place de parking en surface, sans bourse délier (en mettant votre carte de stationnement en évidence sur le tableau de bord de votre véhicule).

Le 01/07/2015 par pist64 :
Finalement cette gratuité existe t'elle réellement comme en Catalogne ?
Qu'elles sont les villes qui l'appliquent e France

Le 12/07/2015 par Carmen44 :
Bonsoir,
C'est pas Parceque ton handicap ne soit voit pas et que tu sois debout que tu peux marcher longtemps ..moi ,mes jambes fonctionnent mais pas mes poumons ....

Le 04/11/2015 par Vincent :
Soyons mes ami(es) tous solidaire dans le handicap et la maladie, et trouverons des solutions à nos problèmes qui sont encore nombreux, pour vivre tout simplement et que la vie place devant nous comme des étapes à franchir. Nous sommes tous des Terriens en détresse qui lancent des S.O.S et c'est tous ensemble uni qu'ils seront entendus dans un monde qui va beaucoup trop vite pour comprendre que ce qui est si facile pour certains est si difficile pour d'autres. Nous soutenir pour dire ensemble haut et fort aux biens portants et pensants, je suis en vie bien vivant et un être humain comme vous et moi, et nous aussi dans notre corps il y a un Coeur qui bat comme le vôtre... Amitiés, solidarités et combativités à 95 % et les 5 % d'énergie qu'il me reste est pour vous écrire ce message humainement.

Le 04/11/2015 par Vincent :
Soyons mes ami(es) tous solidaire dans le handicap et la maladie, et trouverons des solutions à nos problèmes qui sont encore nombreux, pour vivre tout simplement et que la vie place devant nous comme des étapes à franchir. Nous sommes tous des Terriens en détresse qui lancent des S.O.S et c'est tous ensemble uni qu'ils seront entendus dans un monde qui va beaucoup trop vite pour comprendre que ce qui est si facile pour certains est si difficile pour d'autres. Nous soutenir pour dire ensemble haut et fort aux biens portants et pensants, je suis en vie bien vivant et un être humain comme vous et moi, et nous aussi dans notre corps il y a un Coeur qui bat comme le vôtre... Amitiés, solidarités et combativités à 95 % et les 5 % d'énergie qu'il me reste est pour vous écrire ce message humainement.

Soumettre un commentaire
Rappel : merci de bien vouloir éviter les messages diffamatoires, insultants, tendancieux... Pour les questions personnelles générales, prenez contact avec nos assistants.